Pouvoirs, Normes & Libertés

Pascal Mbongo, E Pluribus Unum. Du creuset américain, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 408 p.

Depuis 1782, le Grand Sceau des États-Unis est recouvert de la locution E Pluribus Unum, comme le sont également les pièces de la monnaie américaine depuis 1795. Ces inscriptions survivent à la décision du Congrès en 1956 de donner une nouvelle devise aux États-Unis, In God We Trust. Cette idée de « (...)

La simplification du droit, la réduction des normes : un mantra américain.

L’« inflation législative », la « simplification du droit », la « réduction des normes ». Ces expressions sont apparues en France au tournant des années 1990 à la faveur de rapports du Conseil d’État relayés par des acteurs du champ politique ou juridique qui les ont prises pour des évidences ou pour des (...)

L’Impeachment de Donald Trump. Textes et documents.

4. Action judiciaire en vue de la révocation du "conseiller spécial" Robert S. Mueller comme chef d’enquête sur l’interférence de la Russie dans l’élection présidentielle de 2016. La presse n’a pas cessé, depuis plusieurs mois, de faire valoir que des conseillers ou des proches du président Donald Trump (...)

Cannabis. Colorado, Washington, Uruguay. Essai de bilan (Etude Cannalex).

Ce site, dans une précédente version dont les contrefaçons de publications furent par trop incessantes, avait suivi au jour le jour les débats parlementaires sur la légalisation du cannabis dans l’État fédéré du Colorado et l’État fédéré de Washington (qui n’est pas à confondre avec la ville de Washington, (...)

Ochlocratie ou République plébiscitaire ? Jules Lemaître, La République américaine, Les Annales politiques et littéraires, 8 novembre 1908, p. 434-435.

La Constitution des États-Unis a fait l’objet en France sous la Troisième République de très nombreux articles de presse ou de communications à l’Académie des sciences morales et politiques, de la part de différents types d’acteurs du débat public français. Ces articles étaient, pour nombre d’entre eux, (...)

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